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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOTRE DAME DES ANGES
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Notre Dame des Anges
Marque expirée - Marque en non vigueur

Notre Dame des Anges
NOTRE DAME DES ANGES, SAS

Numéro de dépôt :
3659831
Date de dépôt :
24/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2019
Notre Dame des Anges de NOTRE DAME DES ANGES

Présentation de la marque Notre Dame des Anges

Déposée par voie électronique le 24 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOTRE DAME DES ANGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Notre Dame des Anges »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOTRE DAME DES ANGES domicilié(e) Rue Notre Dame des Anges 06110 LE CANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 556 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno OGER domicilié(e) 286 Chemin de Provence - 06250 - MOUGINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Notre Dame des Anges est expirée depuis le 24 juin 2019.

NOTRE DAME DES ANGES a également déposé les autres marques suivantes : L'ANGE BAR , Café BRUNO , Le Bistrot des Anges , Villa Archange


NOTRE DAME DES ANGES, SAS - Rue Notre Dame des Anges 06110 LE CANNET - France - SIREN 511556383


Bruno OGER - 286 Chemin de Provence - 06250 - MOUGINS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires.